| Nom commercial | Nova Design |
| Responsable | Valentin Jambu |
| Statut juridique | Auto-entrepreneur |
| Adresse | 4 chemin du Bois, 36250 Niherne, France |
| Téléphone | 07 61 00 19 22 |
| contact@novadesign-36.fr | |
| Site web | www.novadesign-36.fr |
| SIRET | [À COMPLÉTER dès réception] |
| Code APE | 6201Z |
| TVA | TVA non applicable — art. 293 B du CGI |
| Hébergeur | Netlify Inc. |
| Adresse | 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, CA 94107, États-Unis |
| Site | www.netlify.com |
L'ensemble des contenus présents sur le site www.novadesign-36.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page) est la propriété exclusive de Nova Design, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans accord écrit préalable de Nova Design.
Les images utilisées à titre de démonstration proviennent de banques d'images libres de droits (Unsplash, Pexels) et sont utilisées conformément à leurs licences respectives.
Nova Design collecte des données personnelles (nom, email, téléphone) uniquement via le formulaire de contact, dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs et de leur proposer ses services.
Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Pour exercer ces droits : contact@novadesign-36.fr. En cas de réclamation non résolue : www.cnil.fr.
Les données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale augmentée de 5 ans et ne sont transmises à aucun tiers.
Le site www.novadesign-36.fr peut utiliser des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site. Aucun cookie de traçage publicitaire ou analytique tiers n'est déposé sans votre consentement préalable. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nova Design n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.
Nova Design s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, Nova Design ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. La responsabilité de Nova Design ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité temporaire du site.
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné : MEDICYS — www.medicys.fr
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Clients professionnels (B2B) : Tribunal de Commerce de Châteauroux (Indre).
Clients consommateurs (B2C) : tribunal du domicile du consommateur (art. R. 631-3 C. conso).
Nova Design se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de consultation, identifiée par son numéro de version et sa date de mise à jour. Les versions antérieures sont disponibles sur simple demande à contact@novadesign-36.fr.